Conseil Municipal du 03 novembre 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004172CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004173CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004174BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2004175BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2004176BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2004177BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2004 - BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
2004178PERSONNEL COMMUNAL : convention avec le Centre de Gestion du Bas-Rhin pour la formation d’agents dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité - Délibération - (sans annexe)
2004179PERSONNEL COMMUNAL : convention avec l’Institut Universitaire Robert Schuman d’Illkirch pour l’accueil de stagiaires au service communication - Délibération - (sans annexe)
2004180COLLEGE FOCH : subvention pour une action humanitaire au Mexique - Délibération - (sans annexe)
2004181ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004182SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004183PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004184POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - Carte culture : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004186ASSOCIATION ’’PIERRE CLEMENT’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2004187CONTRAT DE VILLE HAGUENAU - BISCHWILLER : mise en oeuvre d’un fonds de participation des habitants sur les quartiers des Pins et Saint-Joseph - Délibération - (sans annexe)
2004188BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004189CONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE SAINT GEORGES (nouvelle école’’Françoise DOLTO’’) : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004190RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004191MAISON DE L’ENFANCE - aménagement d’une aire de jeux : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2004192RESTRUCTURATION DES GARES FERROVIAIRES ET ROUTIERES - AMENAGEMENT D’UN PARKING DE 200 PLACES : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004193NETTOYAGE DU TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2004194RUE DES AIGUILLES, RUE DES CARRIERES, RUE MEYER ET RUE DES MOINES - travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2004195RUE DES AIGUILLES - travaux de réaménagement de la voirie et de renouvellement du réseau d’eau potable : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004196ROUTE DE FORSTHEIM - travaux de réaménagement de la voirie et de renouvellement du réseau d’eau potable : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2004197NAUTILAND - Travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004198CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET DE SON RESEAU DE CHALEUR : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004199EXTENSION DU CAIRE MAISON DE L’ENTREPRISE : révision du coût d’objectif et fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004200RUE DE BAUDEL, IMPASSE DU LIN : mise en place d’une convention de rétrocession de voirie - Délibération - (sans annexe)
2004201RUE DES CHEVALIERS : réhabilitation d’un bâtiment et conclusion d’un bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
2004202SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2004203INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Société ’’Transmétaux’’ : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)